Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBCHASS
CLARA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1689759
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2021

Présentation de la marque TUBCHASS

Déposée le 28 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CLARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBCHASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLARA domicilié(e) 3 Place du Onze Novembre - 56500 - LOCMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 500 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque TUBCHASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUBCHASS est expirée depuis le 28 août 2021.

CLARA a également déposé les autres marques suivantes : FACTORY Café , EXOCET , AMX , STAR KEBAB , PUMA , CREATIONS LE MENSUEL DE LA RECREATION CULTURELLE , MUST INSTITUTE


CLARA, Société Anonyme - 3 Place du Onze Novembre - 56500 - LOCMINE - France - SIREN 865500532


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199633 - Publication au BOPI 2001-06-05

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473148 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment robinets pour l'équipement de dispositifs de distribution d'eau et pour équipement sanitaire;chasses d'eau;conduits (parties d'installations sanitaires);installations de conduites d'eau; réservoirs d'eau sous pression